La cotisation CNBF tranche 1 (T1) est la première tranche de cotisation au régime de retraite complémentaire des avocats. Elle porte sur les revenus jusqu'à un premier plafond et représente la part forfaitaire de base de la cotisation retraite.
Barème
La tranche 1 correspond à la cotisation de base sur les revenus les plus bas. Son montant est forfaitaire les premières années d'exercice (tarif réduit pour les avocats de moins de 5 ans d'ancienneté), puis proportionnel au revenu professionnel dans la limite du plafond T1.
Fonctionnement des tranches
Le système CNBF fonctionne par tranches successives (T1, T2, T3), chacune avec son propre taux de cotisation et son plafond. Ce système par paliers signifie que la cotisation marginale augmente avec le revenu, mais est plafonnée au-delà de la tranche 3.
Première année
Les avocats nouvellement inscrits bénéficient d'un tarif réduit sur la tranche 1 pendant leurs premières années d'exercice. Cette réduction est automatique et ne nécessite pas de demande spécifique.
À retenir pour l'avocat : Le tarif réduit des premières années est un soulagement, mais il faut anticiper le rattrapage : la cotisation pleine à partir de la 5e année peut doubler le montant des prélèvements CNBF.